Le site du GRCA est édité et géré par l'association Groupe de Reconstituants et de Collectionneurs d' Alsace - France 1939-40 (GRCA 1939-40)
Siège de l’association : 27 rue des Maçons, 67240 Bischwiller

Conception, réalisation et développement du site : GRCA 1939-40.

Traitement des données personnelles
Le GRCA s’engage à respecter la confidentialité des courriels transmis au moyen d’une messagerie électronique.
Les messages électroniques et les adresses électroniques ne sont conservés que la durée nécessaire à leur traitement.
Le site du GRCA utilise un outil statistique développé par Compteur.org, lequel enregistre le taux de fréquentation des pages du site grâce aux données de connexion internet.
Aucune donnée de type personnel ne sera enregistrée dans le cadre de la politique de données statistiques.

Le GRCA s'interdit de collecter des informations pour tout autre objectif non décrit ci-dessus.

Pour toute autre question, utilisez le formulaire de contact

Créations graphiques - Crédits photographiques - Vidéos
La conception, le design, la réalisation ainsi que tous les autres contenus présents sur le site sont la propriété de l’association G.R.C.A. sauf mentions contraires ; toute reprise est dès lors conditionnée à l'accord de l'auteur (article L.122-4 du Code de la Propriété Intellectuelle). Pour les créations graphiques et les illustrations, les demandes doivent être adressées aux détenteurs des droits. Les photographies et vidéos ne peuvent être reproduites sans accord préalable. Par défaut, les photos présentes sur le site www.grca.free.fr sont la propriété de l’Association GRCA 1939-40.

Reprise du contenu mis en ligne
Les informations mises en ligne sur le site www.grca.free.fr sont couvertes par des droits d’auteur.
Elles peuvent être reproduites librement, sous trois conditions :
  - le respect de l’intégrité de l’information reproduite ;
  - la citation de la source ;
  - la mention selon laquelle les droits de reproduction sont réservés et strictement limités à des fins personnelles

Toute utilisation à des fins commerciales ou publicitaire est interdite sans accord préalable de l’Association GRCA 1939-40.

Droit applicable
Tous les litiges nés de l’utilisation du site www.grca.free.fr sont soumis à la compétence exclusive des juridictions françaises.

Contenu du site
Malgré tout le soin apporté par le GRCA à la rédaction et la mise en ligne des documents, des erreurs typographiques ou des inexactitudes techniques ne peuvent être exclues. Le GRCA se réserve le droit de les corriger à tout moment dès qu’elles sont portées à sa connaissance.
Les informations et les documents contenus sur le site www.grca.free.fr sont susceptibles de faire l’objet de mise à jour à tout moment. Elles peuvent, notamment, faire l’objet de mises à jour entre le moment de leur téléchargement par l’internaute et celui où il en prend connaissance.Création de liens

• La mise en place de liens vers le site www.grca.free.fr n’est conditionnée à aucun accord préalable.
• La mention explicite de l’intitulé du site du GRCA 1939-40 dans l’intitulé du lien est vivement souhaitée.
• La création de liens hypertextes vers le contenu du site ou son URL ne pourra en aucun cas utiliser la technique des cadres (« framing »), c’est à dire que les pages du site www.grca.free.fr ne doivent pas être imbriquées à l’intérieur des pages d’un autre site.
  Toutefois, le GRCA se réserve le droit de demander la suppression de lien vers des sites dont l’objet s’avérerait non conforme à l’objet de son site, diffuseraient des informations à caractère raciste, pornographique ou xénophobe ou étant de nature à heurter la sensibilité du public.

Informations prestataires
L’hébergement de ce site est assuré par free.

Accessibilité
Le GRCA s’efforce de permettre que les internautes puissent avoir accès en continu au site www.grca.free.fr. Néanmoins, le GRCA se réserve le droit de ne pouvoir garantir l’accessibilité à son site internet en cas de force majeur (panne, maintenance).